Statuts de l'association : Différence entre versions

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Cette association a pour objet de:
 
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<li>- Animer la communauté des utilisateurs OLPC en France,</li>
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<li>- Assurer la communication avec les autres communautés OLPC.</li>
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'''Article 5 - Conditions d'adhésion'''<br>
 
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Toute demande d'adhésion à la présente association, formulée par écrit ou par mail, est soumise au Conseil qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision quelle qu'elle puisse être.
 
Toute demande d'adhésion à la présente association, formulée par écrit ou par mail, est soumise au Conseil qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision quelle qu'elle puisse être.
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''Article 6 - Cotisation''<br>
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Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par le conseil d'administration (ou tout autre organe).

Version du 3 avril 2008 à 19:07

Statuts de l'association

Article 1er - Dénomination
La dénomination de l'association est OLPC France.


Article 2 - Objet
Cette association a pour objet de:

  • Promouvoir le projet OLPC en France,
  • Animer la communauté des utilisateurs OLPC en France,
  • Assurer la communication avec les autres communautés OLPC.


Article 3 - Durée
La durée de l'association est indéterminée.


Article 4 - Siège social
Le siège social de l'association est fixé au...

Il pourra être transféré en tout autre lieu sur décision du conseil d'administration.


Article 5 - Conditions d'adhésion
Toute demande d'adhésion à la présente association, formulée par écrit ou par mail, est soumise au Conseil qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision quelle qu'elle puisse être.


Article 6 - Cotisation
Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par le conseil d'administration (ou tout autre organe).