Statuts de l'association : Différence entre versions
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| − | <li> | + | <li>Assurer la communication avec les autres communautés OLPC.</li> |
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'''Article 5 - Conditions d'adhésion'''<br> | '''Article 5 - Conditions d'adhésion'''<br> | ||
Toute demande d'adhésion à la présente association, formulée par écrit ou par mail, est soumise au Conseil qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision quelle qu'elle puisse être. | Toute demande d'adhésion à la présente association, formulée par écrit ou par mail, est soumise au Conseil qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision quelle qu'elle puisse être. | ||
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| + | Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par le conseil d'administration (ou tout autre organe). | ||
Version du 3 avril 2008 à 19:07
Statuts de l'association
Article 1er - Dénomination
La dénomination de l'association est OLPC France.
Article 2 - Objet
Cette association a pour objet de:
- Promouvoir le projet OLPC en France,
- Animer la communauté des utilisateurs OLPC en France,
- Assurer la communication avec les autres communautés OLPC.
Article 3 - Durée
La durée de l'association est indéterminée.
Article 4 - Siège social
Le siège social de l'association est fixé au...
Il pourra être transféré en tout autre lieu sur décision du conseil d'administration.
Article 5 - Conditions d'adhésion
Toute demande d'adhésion à la présente association, formulée par écrit ou par mail, est soumise au Conseil qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision quelle qu'elle puisse être.
Article 6 - Cotisation
Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par le conseil d'administration (ou tout autre organe).
