Statuts de l'association : Différence entre versions
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Statuts de l'association | Statuts de l'association | ||
| − | '''Article 1er - Dénomination''' | + | '''Article 1er - Dénomination'''<br> |
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La dénomination de l'association est OLPC France. | La dénomination de l'association est OLPC France. | ||
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Cette association a pour objet de: | Cette association a pour objet de: | ||
- Promouvoir le projet OLPC en France, | - Promouvoir le projet OLPC en France, | ||
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| − | '''Article 3 - Durée''' | + | '''Article 3 - Durée'''<br> |
La durée de l'association est indéterminée. | La durée de l'association est indéterminée. | ||
| − | '''Article 4 - Siège social''' | + | '''Article 4 - Siège social'''<br> |
Le siège social de l'association est fixé au... | Le siège social de l'association est fixé au... | ||
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| − | '''Article 5 - Conditions d'adhésion''' | + | '''Article 5 - Conditions d'adhésion'''<br> |
Toute demande d'adhésion à la présente association, formulée par écrit ou par mail, est soumise au Conseil qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision quelle qu'elle puisse être. | Toute demande d'adhésion à la présente association, formulée par écrit ou par mail, est soumise au Conseil qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision quelle qu'elle puisse être. | ||
Version du 3 avril 2008 à 19:03
Statuts de l'association
Article 1er - Dénomination
La dénomination de l'association est OLPC France.
Article 2 - Objet
Cette association a pour objet de:
- Promouvoir le projet OLPC en France,
- Animer la communauté des utilisateurs OLPC en France,
- Assurer la communication avec les autres communautés OLPC.
Article 3 - Durée
La durée de l'association est indéterminée.
Article 4 - Siège social
Le siège social de l'association est fixé au...
Il pourra être transféré en tout autre lieu sur décision du conseil d'administration.
Article 5 - Conditions d'adhésion
Toute demande d'adhésion à la présente association, formulée par écrit ou par mail, est soumise au Conseil qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision quelle qu'elle puisse être.
